CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2012

Mesdames et Messieurs

les Conseillers Municipaux

Mirepoix le 19 mars 2012

                      CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

                      Mercredi 28 Mars 2012 à 20 heures 30

                                            Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Décisions Municipales prises depuis le dernier Conseil.

1. Approbation du Compte Administratif Communal 2011.
2. Approbation du Compte de Gestion Communal 2011.
3. Affectation du résultat 2011.
4. Vote du taux des taxes.
5. Vote du Budget Primitif communal 2012.
6. Subventions aux associations.
7. Contribution au Fonds Unique Habitat.
8. Contribution au GIP Mission Locale.
9. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du FDAL.

10.  Demande de Subvention au Conseil Général « Matériel Cantine Scolaire»

11.  Médecine scolaire : participation aux frais de fonctionnement du service.

1. Tableau de l’effectif du Personnel Communal.
2. Mise en place d’un règlement concernant les frais de déplacement  dans le cadre de la formation obligatoire des agents.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

                                                              Le Maire,

Nicole QUILLIEN